Tout savoir sur la Formation Évaluation des risques santé-sécurité et le document unique

Le Code du travail est très regardant vis-à-vis de la sécurité et de la santé au travail.
C’est pour cela que conformément à ses articles L.4121-2 et L.4121-3, des principes généraux de prévention ont été établis.
Prévenir les risques professionnels passe en effet par leur évaluation.

Qui dit évaluation dit également actions d’identifications et de classement des risques et aussi mise en place d’actions de prévention.
En effet dans la démarche de prévention, l’évaluation des risques constitue le point de départ.

Conformément à la législation française, il appartient à l’employeur de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la santé des travailleurs. La base juridique de cette obligation est l’article L. 4121-1 du Code du travail.
Dès lors que l’entreprise compte plus d’un salarié, elle a pour obligation d’établir un document unique d’évaluation des risques professionnels.

Au-delà d’une obligation légale, l’évaluation des risques professionnels constitue un des principaux leviers de progrès dans l’entreprise, aussi bien sur le plan humain qu’économique.

La réalisation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) étant une exigence de la loi, l’absence de formalisation des résultats de l’évaluation expose le contrevenant au paiement d’une amende de 1 500 euros.
Celle-ci peut être doublée en cas de récidive.

Mais l’expérience a montré que les TPE et les PME sont moins aguerries dans le processus de réalisation du document unique.
C’est pour cela qu’une formation en ce sens s’avère nécessaire.
Vous bénéficierez d’un accompagnement d’experts IPRP agréés.
Zoom sur la formation à la réalisation du document unique d’Évaluation des Risques Professionnels, ses avantages, son déroulement et les modalités de financement.

Sommaire
  1. - Évaluation des risques professionnels : Qu’est-ce que c’est ?

  2. - Pourquoi évaluer les risques professionnels ?

  3. - Quels sont les objectifs de la formation Évaluation des risques santé-sécurité et le document unique ?

  4. - À qui s’adresse la formation à la réalisation du document unique (DUER) ?

  5. - Quels sont les prérequis pour suivre cette formation ?

  6. - Où se déroule la formation à la réalisation du document unique ?

  7. - Quel est le profil des formateurs ?

  8. - Quel est le contenu de la Formation - Document unique : Evaluer efficacement les risques professionnels ?

  9. - Combien coûte la formation à la réalisation du document unique ?

  10. - Quelles solutions de financement pour la formation DUERP ?

    1. - Le financement par le comité social et économique

    2. - Le financement par l’OPCO

    3. - Le financement par le CPF


Évaluation des risques professionnels : Qu’est-ce que c’est ?

Le point de départ dans la démarche de prévention est l’évaluation des risques professionnels.
Évaluer les risques professionnels, c’est en effet identifier les risques auxquels peuvent être soumis les salariés d’une entreprise.
On pourra ainsi par la suite déterminer les actions de prévention les plus appropriées, tant sur les plans technique, humain qu’organisationnel.

L’évaluation des risques professionnels est donc une démarche structurée. Les résultats sont contenus dans un document appelé Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).

Par ailleurs dans cette période de crise sanitaire, il faudra penser à intégrer les risques liés à l’épidémie de Covid 19.

Pourquoi évaluer les risques professionnels ?

Le fonctionnement de l’entreprise ne peut pas se limiter uniquement à la recherche du profit.
Il doit également intégrer d’autres paramètres comme la santé et la sécurité des salariés tant en ce qui concerne les choix techniques à faire que l’organisation du travail et la mobilisation des compétences.

En mettant en place une démarche de prévention, cela va contribuer à rendre l’entreprise plus performante aussi bien sur le plan humain qu’économique. L’évaluation des risques est un outil proactif dans la gestion de la sécurité et de la santé au travail au niveau d’une entreprise.

Les employeurs et les entreprises sont ainsi mieux outillés pour prendre les mesures adéquates afin de remédier aux problèmes.
Les accidents de travail et les risques sanitaires pourront ainsi être évités.

En effet, les petites et moyennes entreprises se distinguent pour la plupart du temps par un nombre important d’accidents de travail ou des cas de maladies.
Les statistiques révèlent qu’il y a 20% d’accidents en plus dans les petites entreprises que dans les entreprises de plus de 100 travailleurs et 40% d’accidents en plus que dans les entreprises de plus de 1 000 travailleurs.

Si les PME sont plus vulnérables, cela est dû à plusieurs facteurs :

  • Le manque de personnel de sécurité et de santé en interne
  • Le manque d’accès aux services externes de SST
  • L’accès limité aux possibilités de formation et à l’information
  • Un niveau de syndicalisation plus faible

Même si comparativement aux grandes entreprises, les petites et moyennes entreprises sont quelque peu désavantagées, force est de remarquer que ces dernières sont soumises aux mêmes dispositions réglementaires.

Pour optimiser votre démarche d’évaluation, améliorer la rédaction de votre document unique tout en intégrant les réformes introduites par différents textes de loi en rapport avec la prévention, il est nécessaire de participer à la formation sur l’évaluation des risques.

Quels sont les objectifs de la formation Évaluation des risques santé-sécurité et le document unique ?

Suivre une formation Évaluation des risques santé-sécurité et rédaction de document unique permet de détecter les risques auxquels les salariés peuvent être exposés.

Les objectifs de la formation sont variés. On peut citer parmi ceux-ci :

  • La connaissance des enjeux, des acteurs et du cadre réglementaire de la prévention des risques professionnels
  • L’application de la méthodologie d’identification et d’analyse des risques
  • L’évaluation des risques et la proposition des plans de prévention et des plans d’amélioration
  • La proposition des mesures correctives ou préventives et l’évaluation de leur efficacité
  • La réalisation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)

Au cours de la formation, il s’agit d’aider les dirigeants de PME et leurs travailleurs à améliorer la sécurité et la santé au travail. L’objectif est donc de montrer comment l’évaluation des risques peut aider les employeurs et leurs salariés à rendre leurs entreprises moins perméables aux accidents de travail et aux maladies professionnelles.

En participant à la formation, les personnes intéressées pourront avoir une vue d’ensemble de la façon dont l’évaluation des risques est établie.
Les participants découvriront également comment apporter des améliorations en matière de sécurité et de santé au travail en se basant sur la hiérarchie des mesures de contrôle des risques.

À qui s’adresse la formation à la réalisation du document unique (DUER) ?

Il n’existe pas de règles préétablies pour réaliser une évaluation des risques.
Toutefois, de nombreuses informations et méthodes en rapport avec la thématique peuvent prêter à confusion.
C’est pour cela qu’il est nécessaire de suivre une formation pour mieux s’imprégner du processus de réalisation du document unique.

La formation s’adresse à un large public cible.
On peut citer parmi les personnes pouvant profiter de la formation :

  • Les chargés de sécurité et de prévention
  • Les Responsables et Chargés de prévention des RPS
  • Les RRH
  • Les Chefs d’établissement
  • Les DRH
  • Les Médecins du travail
  • Les membres de CSE/CSSCT

Par ailleurs, d’autres types d’organisation peuvent également suivre cette formation.
On peut citer parmi celles-ci :

  • Les organisations patronales
  • Les syndicats
  • Les services d’aide au développement des entreprises
  • Les organisations coopératives
  • Les organismes de réglementation à l’exemple des organismes de sécurité et de santé au travail

En somme, cette formation est destinée aux dirigeants, aux chefs d’entreprise, aux chefs de service, aux personnels d’encadrement, aux chefs d’équipe et aux délégués du personnel.
Elle s’adresse également à tout salarié pour peu que celui-ci soit associé aux missions de sécurité au sein de l’entreprise.

Quels sont les prérequis pour suivre cette formation ?

Il n’existe pas fondamentalement de prérequis pour suivre la formation à la réalisation du document unique.
Mais il est toutefois important de maitriser la réglementation relative au Code du travail en matière de santé et de sécurité au travail.

Par ailleurs, il faut noter que la formation peut se dérouler aussi bien en présentiel qu’à distance.
Cette dernière modalité garantit aux participants un gain de temps, une flexibilité dans l’emploi du temps et une économie sur les frais de transport.

Cependant, pour la formation à distance, les participants doivent avoir des aptitudes à suivre une formation en ligne en utilisant les outils nécessaires.

Même s’il n’existe pas généralement de prérequis particuliers excepté la connaissance de la réglementation, suivre cette formation requiert une réelle implication. Les participants devront également s’acquitter des frais de formation.

Où se déroule la formation à la réalisation du document unique ?

La formation à la rédaction du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) peut se dérouler aussi bien dans les locaux de l’entreprise que dans l’établissement formateur.

Si vous avez des contraintes calendaires, vous pouvez donc en fonction de votre disponibilité opter pour une formation au sein de votre propre entreprise.
Dans ce cas, vous gagnez en temps parce que vous n’avez pas à attendre la période des sessions pour vous inscrire.

Par ailleurs, il existe de nombreux organismes chargés de dispenser ce type de formation.
Vous gagnerez beaucoup à opter pour des structures situées près de chez vous.

Quel est le profil des formateurs ?

Les intervenants à la réalisation du document unique sont des formateurs titulaires d’un certificat.
Ils justifient de nombreuses expériences dans le secteur et sont qualifiés pour concevoir des méthodologies d’évaluation des risques professionnels.
Ces formateurs réalisent également les diagnostics des risques auxquels les entreprises peuvent être confrontées.

En plus de disposer des techniques dans les domaines de l’évaluation des risques et dans la démarche de prévention des risques professionnels, ces formateurs justifient également de compétences pédagogiques.
Celles-ci concernent la conception, l’animation et l’évaluation des acquis.

Ces formateurs sont recrutés, formés et supervisés selon un processus Qualité d'habilitation spécifique.
Ce recrutement est basé sur plusieurs critères fondamentaux, dont l’expertise dans un domaine professionnel, la formation initiale aux outils pédagogiques et la supervision systématique des responsables pédagogiques.
Avant d’être affectés à leur poste, les formateurs sont évalués et obtiennent dans l’idéal, une note pédagogique supérieure à 9, la référence sur le marché.

Quel est le contenu de la Formation - Document unique : Evaluer efficacement les risques professionnels ?

La Formation - Document unique : Évaluer efficacement les risques professionnels est généralement structurée autour de 4 modules :

  • Les fondamentaux de la prévention des risques professionnels
  • La santé-sécurité au travail : Enjeux et cadre réglementaire
  • La mise en œuvre de l’évaluation des risques
  • La mise en place du Document Unique

Au titre des fondamentaux de la formation dispensée, on peut citer l’introduction à la prévention des risques, la mise en place de la démarche de prévention des risques, la cartographie et l’analyse des risques et la mise en place de plans d’actions de prévention.

Quant aux enjeux et au cadre réglementaire, les notions de perception du risque, les obligations légales qui s’imposent en matière de santé et de sécurité au travail et les acteurs de la prévention des risques professionnels sont autant de points d’étude abordés dans ce module.

S’agissant de la mise en œuvre de l’évaluation des risques, ce module est constitué également de plusieurs axes : le choix du périmètre d’étude, le recueil des données clés, l’organisation des groupes de travail, l’identification des dangers et des risques, l’estimation et la hiérarchisation des risques bruts.

Au cours de la formation, les formateurs s’intéressent également à quelques cas de risques particuliers tels que les risques psycho-sociaux, ATEX, l’évaluation de la pénibilité ou encore la Co-activité.

Pour ce qui concerne le module « Mise en place du document unique », il est structuré en trois parties.
Les formateurs mettent l’accent sur l’objectif de la rédaction du document unique, les principes et les outils indispensables à sa réalisation et l’analyse des risques sur une unité de travail.

Bien rédiger son document unique passe en effet par la détection des causes afin de réduire la probabilité et la gravité des risques.
Pour formaliser le plan de maitrise du risque, il est important de savoir planifier les actions et de clarifier les responsabilités.

Par ailleurs, le tout n’est pas de savoir rédiger son Document Unique.
Le véritable défi est d’en faire un véritable outil de management.
C’est pourquoi les retours d’expérience et le suivi sont pris en compte par les formateurs.

Combien coûte la formation à la réalisation du document unique ?

Il n’existe pas un prix unique en ce qui concerne la formation à la réalisation du document unique.
Le tarif varie en fonction de plusieurs critères. On peut citer parmi ceux-ci : Le lieu de situation de l’établissement formateur, le nombre d’heures de formation, le mode de formation (A distance ou en présentiel), en entreprise ou dans les locaux de l’organisme formateur.

Pour une formation DUERP en INTRA de 14 heures, les frais de formation sont de 1300€ HT environ pour un groupe de 2 à 10 personnes.
Au-delà des régions Hauts de France, il existe d’autres frais connexes qui peuvent s’y ajouter.

Lorsque la formation se déroule sur une durée de 21 heures en INTRA, les participants doivent s’acquitter de 1800€ environ, pour un groupe de 2 à 10 personnes.

Par ailleurs, si la formation DUERP devait se dérouler en INTER sur une durée de 21 heures, il faudrait prévoir environ 870 € HT par personne.

Pour rappel, la formation en INTRA est celle qui se déroule en dehors des locaux de l’organisme formateur. Il faut également noter que les formations qui se déroulent dans les locaux des organismes formateurs sont programmées par session.
Pour garantir votre place, l’idéal est de procéder à une réservation.

On note aussi qu’il y a des établissements qui ne démarrent pas leur formation à temps parce que le nombre de participants nécessaire n’aurait pas été atteint. Cela pourrait engendrer un décalage ou un report de date.
Pour ne pas subir ces désagréments, il est conseillé de vous assurer au préalable que l’organisme formateur jouit d’une bonne visibilité.

Puisque vous connaissez à présent les tarifs, nous allons nous intéresser sur la possibilité de recourir à des sources de financement pour supporter cette formation.

Quelles solutions de financement pour la formation DUERP ?

Pour financer la formation DUERP, il existe trois sortes de financement :

  • Le comité social et économique de l’entreprise
  • Le financement par l’OPCO
  • Le financement par le CPF

Le financement par le comité social et économique

Légalement, les membres du Comité Social et Economique peuvent prétendre à des formations réglementaires pour tout ce qui touche à l’économie et à a santé-sécurité de l’entreprise.
Ces derniers peuvent donc suivre un stage de formation économique dont la durée maximale est de 5 jours.
Ce stage est entièrement pris en charge par le Comité Social et Economique de l’entreprise.

Par ailleurs, en ce qui concerne les membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique, ils ont également le droit de suivre la formation indispensable à l’exercice des missions qui sont les leurs, pour ce qui touche à la santé, sécurité et condition de travail.
La durée de la formation Santé Sécurité et Condition de travail varie en effet en fonction du nombre de salariés présent dans l’entreprise.

Ainsi, elle est d’au moins 3 jours pour les membres du CSE des entreprises comptant moins de 300 salariés.
Cette durée de formation est ramenée à 5 jours, pour les membres de CSE des entreprises ayant plus de 300 salariés.

S’il s’agit d’une formation SSCT, cette dernière est financée par l’employeur. En conséquence, tous les membres du CSE, ont le droit de bénéficier de la formation SSCT, peu importe qu’ils soient titulaires ou suppléants, ou qu’ils soient membres de la commission SSCT ou pas.

Le financement par l’OPCO

Les Opérateurs de compétences (OPCO) ont une mission fondamentale en ce qui concerne la formation professionnelle.
Les critères ou conditions de prise en charge de la formation professionnelle en France ont été reprécisés à travers la réforme opérée par la loi du 5 Septembre 2018, loi dénommée « Avenir professionnel ».

En effet, Les OPCA (Organismes Paritaires Collecteurs Agréés (OPCA) sont devenus des OPCO avec pour mission d’être désormais des opérateurs dont le but est de combler les besoins aussi bien pour l’ensemble des entreprises que des salariés.

L’OPCO assure donc le financement des actions compatibles avec la formation professionnelle continue.
Au nombre de ces actions, on peut citer les actions en lien avec le développement des compétences au profit des entreprises de moins de 50 salariés ou encore les dépenses liées au contrat de professionnalisation.

Par ailleurs, les OPCO ont également pour mission d’assurer un service de proximité au bénéfice des TPME afin d’améliorer l’information et l’accès des salariés à la formation professionnelle. Ils ont aussi vocation à assister ces entreprises dans la détermination de leurs besoins en formation professionnelle et surtout au vu des mutations économiques et techniques en fonction de chaque secteur d’activité.

Par ailleurs, leur niveau de prise en charge des formations professionnelles est déterminé par les branches professionnelles.

Le financement par le CPF

Le Compte Personnel de Formation permet en effet d’acquérir des droits à la formation au profit de tous les actifs.
Ces droits sont mobilisables tout au long de la vie professionnelle.
Autrefois crédité en heures, le CPF a connu une réforme datant du 1er Janvier 2019.
Il est désormais crédité en euros.

Le CPF s’adresse en effet à plusieurs catégories de personne.
Il est fermé à partir du moment où son titulaire fait valoir ses droits à la retraite, sauf si ce dernier est un bénévole ou un volontaire.

En conséquence, le CPF n’est plus actif à partir de 65 ans, dès lors que le titulaire, bien qu’ayant fait valoir ses droits à la retraite, ne s’engage pas dans une activité salariée.
Sont éligibles au CPF, de nombreuses catégories de formation. On peut citer parmi celles-ci :

  • Les certifications professionnelles enregistrées au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)
  • Les attestations de validation de bloc de compétences relevant d’une certification professionnelle enregistrée au RNCP
  • Les certifications ou les habilitations enregistrées dans le Répertoire Spécifique etc.

Cependant, il faut noter que les Certificats de Qualification professionnelle (CQP) ne sont plus éligibles au CPF s’ils ne sont pas préalablement inscrits au RNCP.

En outre, il convient de noter qu’il existe des abondements qui peuvent venir compléter les droits existants, si le nombre d’heures ne suffit pas à prendre en charge la formation.

Pour ce qui concerne la Formation
- L'évaluation des risques santé-sécurité et le document unique, elle est certifiante et éligible au CPF, étant donné qu’elle est adossée à la Certification partielle 1 : Identifier, évaluer et maîtriser les risques SST, au sein de la certification globale : Management de la santé sécurité au travail.

Si vous décidez de financer la Formation
- L'évaluation des risques santé-sécurité et le document unique par le CPF, il faudrait savoir qu’il sera nécessaire de passer l’examen de certification, toutefois sans condition de réussite.

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